Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS
/
M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR !
SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS

Numéro de dépôt :
3010038
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2010
M TOUT LE PANACHE D\'UN TERROIR ! de SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS

Présentation de la marque M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR !

Déposée le 22 février 2000 par SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS, domicilié(e) TERRES DU SUD, RN 113, 47200 MARMANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GOURGUES Jean-Paul Président SYNDICAT COTES DU MARMANDAIS - France.

La marque M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M TOUT LE PANACHE D'UN TERROIR ! est expirée depuis le 22 février 2010.

SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS a également déposé les autres marques suivantes : COTES DU MARMANDAIS CM , (Marque figurative)


SYNDICAT AOC COTES DU MARMANDAIS - TERRES DU SUD, RN 113, 47200 MARMANDE - France


M. GOURGUES Jean-Paul Président SYNDICAT COTES DU MARMANDAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée. " Côtes du Marmandais ".